MENTIONS LÉGALES
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Marc-Alexandre Gold. Tous droits réservés.

Dernière mise-à-jour : 21 novembre 2020

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Publicité légale

Conformément à la législation applicable la personne physique est tenue de divulguer certaines informations, et de veiller à déclarer toute modification de ces informations dans les plus brefs délais. La présente page vise à ce que la personne physique remplisse ses obligations en la matière.

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Forme légale

La personne physique n'est pas incorporée ni au Québec ni au Canada pour une quelconque entreprise commerciale pesonnelle sur l'application web dont il est question ici.

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Numéro d'entreprise du Québec [NEQ]

S.O.

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Numéros de taxes

Dans le cadre de ses activités actuelles la personne physique, puisqu'elle ne vend rien par l'entremise de l'application en question ici n'est pas tenue de charger/collecter la taxe de vente provinciale (TVQ), ni la taxe de vente fédérale (TPS). Elle ne dispose dès lors donc d'aucun numéro de taxe de vente.

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Désignation Sociale

S.O.

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Objet Social

S.O.

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Adresse du Siège Social

S.O. - Personne physique

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Autre(s) nom(s) ou sigle(s) utilisés

S.O.

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Coordonnées de correspondance

S.O.

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Établissement(s)

S.O.

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Fournisseurs de services

Dans le cadre de l'application web dont il est question ici, la personne physique contracte la fourniture de services auprès de tiers. Ils sont :

• GoDaddy® pour ses services de registraire de nom de domaine ;

• Wix® pour ses services de site web, d'hébergement web, et autres services web associés (formulaire en-ligne, blog, etc.) ;

• Microsoft® Office® 365 pour ses services de communications numériques et ses applications de bureautique ;

• Microsoft® Outlook.com® pour ses services de compte de messagerie identitaire ; 

• Google® pour certains de ses services analytiques ; et,

• Facebook® pour ses besoins de présence sur les réseaux sociaux.

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Employés

S.O.

 

Affiliations

S.O.